j'ai l'droit d'abord

ma libido au boulot

par Thierry Vernay - 14 févr. 2020

monsieur guitry vous êtes coupable !

«LES AVOCATS PORTENT UNE ROBE, POUR SAVOIR MENTIR COMME LES FEMMES» SACHA GUITRY.

Monsieur Guitry, avec de tels propos, si vous aviez été salarié en 2020, vous vous exposeriez à de graves sanctions pouvant aller jusqu’au licenciement pour faute grave. De même, tomberiez-vous à de nombreuses reprises sous le coup de l’article L621-1 du Code Pénal issu de la loi du 3 août 2018 ayant introduit la notion d’outrage sexiste dans le Code Pénal.

D’OÙ L’INTÉRÊT DE TOURNER SA LANGUE DANS SA BOUCHE (À SOI...)

Pour rappel, c’est le Code du Travail qui a vu, pour la première fois, le mot «sexisme» venir s’ajouter au magnifique millefeuille coloré qui le compose (loi du 17 août 2015 : interdiction de tout agissement sexiste). Dès lors que certaines attitudes ou certains propos peuvent être ressentis de manière extrêmement différente suivant l’interlocuteur, il est désormais une impérieuse nécessité de faire preuve d’une extrême retenue au sein de l’entreprise et nombre de salariés vont devoir modifier leurs comportements et propos. Et ce n’est que la transposition, au sein de l’entreprise, des évolutions sociétales.
La définition donnée par l’article L1142-2-1 du Code du Travail est extrêmement vaste et vise tout agissement lié au sexe d’une personne ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à sa dignité ou de créer un environnement intimidant, hostile, dégradant, humiliant ou offensant.
Il n’est donc pas exagéré d’affirmer que ce sont des milliers de salariés qui se retrouvent concernés, tant les exemples sont légions et bien ancrés dans notre société.

C’ÉTAIT POUR RIRE, CAR FEMME QUI RIT...

Ce qui peut nous amener à quitter Guitry pour se repencher sur Desproges : “On peut rire de tout mais pas avec tout le monde”. D’aucuns considéreront que l’on ne peut désormais plus rire de tout, d’autres considéreront que cette maxime n’est que confortée par ces évolutions.
Au-delà de cette notion nouvelle marquant une avancée supplémentaire que certains -dont je me désolidarise bien évidemment- qualifieront plutôt de «recul» et dans le cadre de ce mouvement de sévérité accrue à l’égard de toutes les violences à caractère sexuel ou sexiste que connaît la société française, le débat sur la frontière entre le harcèlement sexuel et séduction est au centre de certaines joutes judiciaires.
La Cour de cassation par un arrêt du 25 septembre 2009 est venue donner un éclairage inédit au débat et complémentaire aux positions de l’Administration. Celle-ci a récemment précisé, dans un guide pratique, que le jeu de la séduction avait pour règles fondamentales le respect, la réciprocité et l’égalité.
Un séducteur est attentif et à l’écoute de ce que produisentses actes chez l’autre, alors qu’un harceleur, lui, cherche à imposer ses choix et son pouvoir, pas séduire ou plaire.

PLUTÔT DEUX FOIS QU’UNE ? MÊME PAS !

Le Code du Travail distingue 2 types de harcèlement sexuel : le premier a trait à des propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui, soit portent atteinte à la dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à l’encontre du salarié une situation intimidante, hostile ou offensante. Il y a donc une fondamentale notion de répétitivité.
Mais même s’il n’y a pas cumul de propos et/ou de comportements, il peut y avoir harcèlement sexuel. En effet, le Code du Travail prévoit qu’exercer une pression grave dans le but d’obtenir un acte de nature sexuelle relève de cette qualification (notion de harcèlement sexuel assimilée). Un acte isolé suffit.

SAVOIR DIRE NON !

Dans l’arrêt précité, un responsable d’exploitation a, depuis son téléphone professionnel, envoyé de manière répétée des messages au contenu déplacé et pornographique, pendant 2 ans. C’est à l’évidence une attitude pouvant tomber sous le qualificatif de harcèlement sexuel. Mais les juges ont considéré que la salariée avait adopté une attitude ambiguë en entretenant des échanges avec son supérieur hiérarchique et en participant volontairement à un jeu de séduction réciproque exclusif d’un harcèlement sexuel. Les juges ont ainsi relevé que la salariée n’avait pas invité l’expéditeur des messages à faire cesser lesdits messages et avait au contraire répondu à ceux-ci.
Il a également été relevé que l’intéressée avait adopté sur son lieu de travail, à l’égard de son manager, une attitude très familière et de séduction comme en attestaient d’autres membres du personnel. Pour les juges, il ne peut y avoir harcèlement sexuel que si les faits sont subis par la victime, ce qui implique une absence de consentement. Le fait d’avoir participé à un jeu de séduction exclut que les faits reprochés puissent être qualifiés de harcèlement sexuel.
Je me garderais bien d’intervenir et de me positionner dans le débat qui agite nombre d’entreprises au regard de cette évolution et de ses conséquences sur l’ambiance interne et les rapports –non pardon, les relations–non plus–les contacts hommes/femmes... Hum...
Il est certain que de très nombreux salariés doivent impérativement modifier leur appréhension des relations dans l’entreprise et modifier des comportements toujours bien ancrés.

Qu’il est loin le temps du marivaudage..

© gromovataya
Thierry Vernay
Avocat