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assurance vie :
clause bénéficiaire type

par Clémentine Delafontaine - 3 sept. 2018

soyez vigilant !

Lors de la souscription d’un contrat d’assurance vie, il convient de désigner une (ou plusieurs personnes) qui percevra le capital décès (capital investi et intérêts). Cette personne appelée «bénéficiaire» doit pouvoir être parfaitement identifiée pour éviter des déconvenues ultérieures. C’est là que le bât blesse…

Car, la clause bénéficiaire des contrats d’assurance-vie est souvent pré-rédigée et choisie à titre définitif par le souscripteur alors qu’elle devrait être reconsidérée et adaptée régulièrement en fonction de l’évolution personnelle du souscripteur.

Par conséquent, pour transmettre l’argent des contrats d’assurance-vie dans les meilleures conditions, il convient d’apporter à la rédaction «clause bénéficiaire» une attention particulière.

Quelques conseils pratiques pour bien la rédiger.

Eviter la clause type

Dans la plupart des contrat d’assurance-vie, la clause bénéficiaire-type est la suivante «mon conjoint, à défaut mes enfants vivants ou représentées, à défaut mes héritiers».

Si la mention du «conjoint» correspond à la volonté de l’assuré au jour de la souscription, il peut en être différemment quelques années plus tard, si par exemple, le souscripteur vit de nouveau en couple à la suite d’un divorce ou d’un veuvage.

S’il se remarie, c’est le nouveau conjoint qui est le bénéficiaire, en cas de décès en raison de la clause-type. Est-ce bien toujours la volonté du défunt ? Ne souhaitait-il pas que ce soit finalement ses enfants qui héritent ?

Dans ce cas, il faut nécessairement revoir le choix initial pour désigner ses enfants en premier.

Possibilité de changer la clause-type

Il est possible de changer la clause bénéficiaire depuis le jour de la conclusion du contrat d’assurance-vie jusqu’à son échéance, sans condition de forme particulière : avenant au contrat, simple lettre, testament… à condition toutefois que le bénéficiaire précédent n’ait pas expressément accepté le contrat dans les formes légales.

Soyez précis dans la désignation

Si l’assuré vit en concubinage et souhaite désigner son compagnon ou sa compagne, il doit le désigner de façon nominative et précise (nom, tous les prénoms, date et lieu de naissance) car la clause «mon concubin» peut prêter à confusion, le concubinage étant parfois difficile à prouver.

Si la clause bénéficiaire prévoit uniquement «mes enfants, nés ou à naître» comme cela était souvent le cas pour les contrats souscrits dans les années 1990, alors cela peut avoir de graves incidences en cas de décès de l’un des enfants du souscripteur, laissant lui-même des enfants.

En vertu de la clause-type, les petits-enfants (les enfants de l’enfant prédécédé) n’hériteront de rien. Il convient donc d’adapter la clause pour intégrer «mes enfants, vivants ou représentés».

En conclusion, il est nécessaire de réexaminer régulièrement (de préférence avec votre notaire) la clause bénéficiaire de votre contrat d’assurance-vie pour que votre choix d’hier corresponde à votre volonté d’aujourd’hui et à l’évolution de votre situation patrimoniale.

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© Romolo Tavani