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riders, quelles sont tes
responsabilités sur les pistes ?

par Pauline Goetsch - 9 janv. 2019

sauve ski peut !

5, 4, 3, 2, 1, la saison des sports d’hiver commence très bientôt ! Alors à vos skis, à vos bonnets, on fait le point sur vos obligations, vos droits et votre responsabilité en tant que «rider».

On l’ignore souvent, une faute ou l’engagement de la responsabilité d’un skieur, n’est pas forcément lié à une collision. Un comportement qui forcerait un autre skieur à détourner sa trajectoire ou qui lui ferait craindre pour sa sécurité suffit à engager la responsabilité de l’auteur de ce comportement.

Pour dire s’il y a lieu à indemnisation de la victime lors d’un accident de sport d’hiver, on va rechercher si le comportement de l’auteur des faits ayant entraîné l’accident constitue une faute ou non. Et pour ce faire, on va prendre en compte tous les éléments et les circonstances qui entourent la réalisation du dommage : la météo, la qualité de la neige, la visibilité, l’expérience et le niveau des skieurs impliqués dans l’accident, etc.

TU «N’ÉSKIVERAS» POINT !

Et pour qualifier le comportement des personnes en cause et la responsabilité de chacun, les juges ont souvent tendance à se baser sur les règles édictées par la fédération internationale de ski. Autant dire que ces règles sont un peu les dix commandements du skieur ! Parmi elles :

  • Tout skieur doit se comporter de manière à ne pas mettre autrui en danger ou lui porter préjudice.
  • Tout skieur doit maîtriser sa vitesse et adapter son comportement aux conditions du terrain, de la neige et à la densité de circulation sur les pistes.
  • Le dépassement d’un autre skieur peut s’effectuer par la gauche ou la droite, mais de manière assez large pour prévoir les mouvements du skieur dépassé.
  • Tout skieur qui s’engage sur une piste doit s’assurer visuellement qu’il peut s’engager sans danger pour autrui.
  • Tout skieur doit maîtriser sa direction.
  • Tout skieur doit respecter le balisage et la signalisation.
  • Tout skieur témoin ou impliqué dans un accident est tenu de faire connaître son identité.

Si le skieur enfreint ces règles et cause un accident, on considérera qu’il est fautif et qu’il est responsable du dommage subi par l’autre skieur.

L’EFFET BOULE DE NEIGE

Toutefois, il convient de rappeler que le skieur fautif pourra lui-même invoquer une faute de la victime pour s’exonérer partiellement ou totalement de sa responsabilité. Si en skiant en station, vous vous blessez et que vous estimez que votre chute est due à un mauvais entretien des pistes ou à une absence de lisibilité et de signalisation des dangers, vous pourrez alors rechercher la responsabilité de la société exploitante de la station de ski ou bien de la commune si elle gère de manière directe la station.

Enfin, en tout état de cause, avant de vous élancer sur les pistes, pensez à bien vérifier si vous êtes assurés contre les risques liés aux sports d’hiver.

En effet, plusieurs contrats d’assurance «classiques» peuvent garantir ces risques. Vérifiez bien votre contrat d’assurance multirisques habitation, garantie des accidents de la vie, ou votre assurance individuelle accident.

A défaut, il existe également des assurances spécifiques que vous pouvez contracter pour les sports d’hiver. Renseignez-vous bien sur ce point et sur les risques qu’elles couvrent avant de partir en vacances, pour éviter toute mauvaise surprise !

© vitaliy_melnik
Pauline Goetsch
Avocate